[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.24.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb4.24.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.24.0″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb pac_dcm_carousel_specific_module_num=\u00a0\u00bb0″ global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb4.24.2″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]<\/p>\n
Conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong><\/p>\n So Buzzy BV<\/em><\/p>\n BE0502.544.528<\/em><\/p>\n Dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, les deux parties sont d\u00e9sign\u00e9es ci-apr\u00e8s par \u00a0\u00bb So Buzzy BV \u00ab\u00a0, l’agence de communication et \u00e9diteur des conditions, et par \u00a0\u00bb Client \u00ab\u00a0, le client de So Buzzy BV ou l’utilisateur final d’un service de So Buzzy BV. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s’appliquent dans leur int\u00e9gralit\u00e9 \u00e0 toutes les factures \u00e9mises par So Buzzy BV et \u00e0 tous les contrats conclus par le client avec So Buzzy BV, sous r\u00e9serve de l’acceptation d’un devis.<\/p>\n Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales remplacent et pr\u00e9valent sur toutes conditions g\u00e9n\u00e9rales contraires du client. Si une ou plusieurs dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales deviennent caduques, les autres dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales restent d’application. Dans ce cas, les parties se consulteront pour convenir de dispositions de remplacement, en s’appuyant autant que possible sur l’objet et le champ d’application de la disposition initiale.<\/p>\n Article 1 Offres<\/strong><\/p>\n Tous les devis de So Buzzy BV sont bas\u00e9s sur les informations fournies par le client. Le client garantit qu’il a fourni au mieux de ses possibilit\u00e9s toutes les informations indispensables \u00e0 la conception, \u00e0 l’ex\u00e9cution et \u00e0 la r\u00e9alisation de la commande. Le client fournira \u00e0 So Buzzy BV tous les documents, informations et contacts n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution de la commande dans les d\u00e9lais impartis.<\/p>\n Les offres faites par So Buzzy BV sont sans engagement et valables 30 jours, sauf indication contraire. So Buzzy BV n’est li\u00e9 aux offres que si leur acceptation est confirm\u00e9e par le client par \u00e9crit et dans un d\u00e9lai de 30 jours, sauf indication ou accord contraire. So Buzzy BV a le droit de r\u00e9voquer l’offre dans les 3 jours ouvrables suivant l’acceptation par le client.<\/p>\n Les prix indiqu\u00e9s dans ces offres s’entendent toujours hors TVA, hors autres pr\u00e9l\u00e8vements publics et hors autres frais li\u00e9s \u00e0 la commande, tels que les frais d’exp\u00e9dition et d’administration, sauf indication contraire ou accord \u00e9crit.<\/p>\n Si l’acceptation diff\u00e8re de l’offre figurant dans le devis, So Buzzy BV n’est pas li\u00e9 par celle-ci. La commande ne sera alors pas form\u00e9e en fonction de cette acceptation divergente, sauf indication contraire de So Buzzy BV.<\/p>\n En cas de modification verbale (ou t\u00e9l\u00e9phonique) de la commande par le client, sans confirmation \u00e9crite, le risque de mise en \u0153uvre des modifications est support\u00e9 par le client. Tous les frais suppl\u00e9mentaires li\u00e9s \u00e0 des modifications de la commande initiale communiqu\u00e9es verbalement ou par \u00e9crit par le client sont enti\u00e8rement \u00e0 la charge de ce dernier.<\/p>\n Si So Buzzy BV fait appel \u00e0 des tiers pour l’ex\u00e9cution de la commande (Google, Facebook, LinkedIn, etc.), les frais factur\u00e9s par ces tiers seront toujours factur\u00e9s int\u00e9gralement au Client, avec une marge minimale de 2,5 % (et un forfait de 25 \u20ac pour les frais jusqu’\u00e0 1000 \u20ac). Buzzy BV est donc en droit de demander une avance (p\u00e9riodique) sur ces frais ou de les pr\u00e9facturer en tout ou en partie.<\/p>\n Article 2. Paiements<\/strong><\/p>\n Les paiements doivent \u00eatre effectu\u00e9s dans les 30 jours suivant la date de facturation, sauf accord \u00e9crit contraire, de la mani\u00e8re et dans la devise sp\u00e9cifi\u00e9es par So Buzzy BV. Les factures sont envoy\u00e9es sous forme num\u00e9rique par courrier \u00e9lectronique ou, \u00e0 la demande du client, sur papier par courrier postal.<\/p>\n La contestation de la facture doit \u00eatre formul\u00e9e par \u00e9crit au plus tard 8 jours apr\u00e8s la date de facturation. Il est demand\u00e9 de toujours mentionner la date et le num\u00e9ro de la facture. En l’absence de r\u00e9ponse apr\u00e8s le d\u00e9lai pr\u00e9cit\u00e9, le client est r\u00e9put\u00e9 avoir accept\u00e9 la facturation et ne peut plus revenir dessus.<\/p>\n Si le paiement n’est pas effectu\u00e9 dans les d\u00e9lais, un premier rappel gratuit sera envoy\u00e9. Si le paiement n’est toujours pas effectu\u00e9 dans le d\u00e9lai de paiement stipul\u00e9 dans le premier rappel, des int\u00e9r\u00eats de retard seront factur\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 2 ao\u00fbt 2002 relative \u00e0 la lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales, ainsi qu’une indemnit\u00e9 forfaitaire comme suit :<\/p>\n Les frais de rappel pour chaque rappel suppl\u00e9mentaire s’\u00e9l\u00e8vent \u00e0 7,50 euros, plus les frais d’affranchissement applicables au moment de l’envoi.<\/p>\n Article 3. Ex\u00e9cution de l’accord<\/strong><\/p>\n So Buzzy BV ex\u00e9cutera les travaux dans le cadre de la commande au mieux de ses connaissances, de son expertise et de ses capacit\u00e9s. Dans la mesure o\u00f9 cela est n\u00e9cessaire \u00e0 la bonne ex\u00e9cution de la commande, So Buzzy BV a le droit de faire ex\u00e9cuter (une partie) des travaux par des tiers.<\/p>\n So Buzzy BV n’accepte aucune responsabilit\u00e9 pour les travaux effectu\u00e9s par des tiers dans la mesure o\u00f9 ceux-ci ont eux-m\u00eames conclu un accord avec le client.<\/p>\n So Buzzy BV n’est pas non plus responsable des dommages caus\u00e9s parce qu’il s’est fi\u00e9 \u00e0 des donn\u00e9es incorrectes et\/ou incompl\u00e8tes fournies par le client, \u00e0 moins que l’inexactitude ou le caract\u00e8re incomplet des donn\u00e9es n’ait \u00e9t\u00e9 port\u00e9 \u00e0 sa connaissance.<\/p>\n S’il a \u00e9t\u00e9 convenu que la commande serait ex\u00e9cut\u00e9e en plusieurs phases, So Buzzy BV peut suspendre l’ex\u00e9cution des parties appartenant \u00e0 une phase ult\u00e9rieure jusqu’\u00e0 ce que le client ait approuv\u00e9 par \u00e9crit les r\u00e9sultats de la phase pr\u00e9c\u00e9dente.<\/p>\n Sauf accord contraire, la mission ne comprend pas l’examen de l’existence de droits de brevet, de droits d’auteur et de droits \u00e0 l’image de tiers. Il en va de m\u00eame pour toute enqu\u00eate sur la possibilit\u00e9 de telles formes de protection pour le client.<\/p>\n Sauf si le travail ne s’y pr\u00eate pas, So Buzzy BV a toujours le droit de mentionner ou de retirer son nom sur ou \u00e0 proximit\u00e9 du produit final et le client n’est pas autoris\u00e9 \u00e0 publier ou \u00e0 multiplier le travail sans l’autorisation \u00e9crite de So Buzzy BV.<\/p>\n Article 4. Dur\u00e9e de l’accord<\/strong><\/p>\n So Buzzy BV veille aux int\u00e9r\u00eats du client dans les limites de l’ordre donn\u00e9. Sauf convention contraire expresse et \u00e9crite, ou sauf si cela d\u00e9coule de la nature de la mission, la mission du client aupr\u00e8s de So Buzzy BV est \u00e0 dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e, \u00e9tant entendu qu’\u00e0 partir du moment o\u00f9 la relation a dur\u00e9 six mois, chacune des parties peut y mettre fin par lettre recommand\u00e9e en respectant un d\u00e9lai de six mois. Pendant la p\u00e9riode de six mois mentionn\u00e9e dans le paragraphe pr\u00e9c\u00e9dent, le client est tenu de respecter les accords tarifaires applicables avec So Buzzy BV comme s’il n’y avait pas eu de r\u00e9siliation.<\/p>\n Article 5. Changement d’attribution<\/strong><\/p>\n Le client accepte que le calendrier de la mission puisse \u00eatre affect\u00e9 si les parties d\u00e9cident de modifier l’approche, la m\u00e9thode de travail ou l’\u00e9tendue de la mission et du travail qui en r\u00e9sulte dans l’intervalle. Si des changements dans l’ex\u00e9cution de la commande surviennent entre-temps du fait du client, So Buzzy BV proc\u00e9dera aux ajustements n\u00e9cessaires au nom du client. Si cela entra\u00eene un surcro\u00eet de travail, il le facturera au client en tant que commande suppl\u00e9mentaire. So Buzzy BV peut facturer les frais suppl\u00e9mentaires de modification de la commande au client.<\/p>\n Article 6. Rupture de contrat<\/strong><\/p>\n Si le client ne remplit pas une obligation pr\u00e9vue dans le contrat ou ne remplit que partiellement une obligation, So Buzzy BV a le droit de suspendre tous les contrats conclus entre le client et So Buzzy BV jusqu’\u00e0 ce que le client ait rempli toutes ses obligations, ou de r\u00e9silier ces contrats sans mise en demeure pr\u00e9alable pour cause d’inex\u00e9cution, sans aucun droit \u00e0 une indemnisation ou \u00e0 une restitution de la part du client.<\/p>\n Dans ce cas, le client sera automatiquement, et sans qu’aucune mise en demeure ne soit n\u00e9cessaire, redevable d’un int\u00e9r\u00eat de retard sur les montants impay\u00e9s de 1 % par mois \u00e0 compter de la date de facturation, ainsi que de dommages-int\u00e9r\u00eats forfaitaires de 10 % sur les montants impay\u00e9s, avec un minimum de 150,00 EUR par facture.<\/p>\n En cas de liquidation, de faillite, de cessation de paiement ou en application de la l\u00e9gislation sur la continuit\u00e9 des entreprises du client, So Buzzy BV est en droit d’exiger le paiement imm\u00e9diat de toutes les cr\u00e9ances impay\u00e9es avec effet imm\u00e9diat et sans mise en demeure, ainsi que de suspendre et\/ou de r\u00e9silier le contrat jusqu’au paiement de tous les montants ou frais impay\u00e9s.<\/p>\n Si le client met fin pr\u00e9matur\u00e9ment au contrat, il n’a en aucun cas droit au remboursement de la partie d\u00e9j\u00e0 pay\u00e9e. Si le contrat est r\u00e9sili\u00e9 par le client, celui-ci sera \u00e9galement redevable d’une indemnit\u00e9 forfaitaire s’\u00e9levant \u00e0 15 % de la valeur de la commande, avec un minimum de 100 \u20ac, sous r\u00e9serve de la capacit\u00e9 de So Buzzy BV \u00e0 recouvrer le dommage r\u00e9el (plus \u00e9lev\u00e9).<\/p>\n Article 7. Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n So Buzzy BV n’est pas responsable des dommages indirects tels que, entre autres, les pertes commerciales ou financi\u00e8res, le manque \u00e0 gagner, la perte de client\u00e8le, etc.<\/p>\n So Buzzy BV n’est responsable que des dommages r\u00e9els et prouv\u00e9s r\u00e9sultant des obligations contenues dans les accords conclus avec So Buzzy BV, \u00e0 l’exclusion de toute autre obligation implicite ou non \u00e9crite.<\/p>\n Article 8. Plaintes et r\u00e9clamations<\/strong><\/p>\n Les plaintes concernant les services fournis par So Buzzy BV doivent \u00eatre signal\u00e9es par le client \u00e0 So Buzzy BV par courrier recommand\u00e9 dans les 8 jours suivant leur d\u00e9couverte, faute de quoi la plainte sera consid\u00e9r\u00e9e comme inexistante.<\/p>\n Toutes les r\u00e9clamations du client \u00e0 l’encontre de So Buzzy BV, quelle qu’en soit la raison, se prescrivent par 6 mois \u00e0 compter de la survenance du fait qui donne lieu \u00e0 une r\u00e9clamation et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, qui est \u00e0 l’origine d’une r\u00e9clamation du client \u00e0 l’encontre de So Buzzy BV. Cette p\u00e9riode ne peut \u00eatre suspendue et ne peut \u00eatre interrompue que par une action en justice.<\/p>\n M\u00eame en cas de faute grave, la responsabilit\u00e9 \u00e9ventuelle de So Buzzy BV en mati\u00e8re d’indemnisation est limit\u00e9e au montant factur\u00e9 par So Buzzy BV au cours des 6 derniers mois de la coop\u00e9ration.<\/p>\n Article 9. Vie priv\u00e9e et traitement des donn\u00e9es personnelles<\/strong><\/p>\n So Buzzy BV peut utiliser les donn\u00e9es personnelles du client pour lui fournir des informations sur les nouveaux produits et services de So Buzzy BV, les \u00e9v\u00e9nements li\u00e9s au fonctionnement de So Buzzy BV, les \u00e9v\u00e9nements des partenaires de So Buzzy BV, les informations relatives \u00e0 l’emploi et les postes vacants, le fonctionnement et les services de So Buzzy BV et\/ou de ses partenaires, l’arriv\u00e9e d’employ\u00e9s, les nouvelles importantes, etc. Les donn\u00e9es des clients peuvent \u00eatre transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 des tiers ou \u00e0 des partenaires \u00e0 des fins d’information ou de publicit\u00e9.<\/p>\n Ces donn\u00e9es personnelles du client peuvent \u00eatre utilis\u00e9es par So Buzzy BV \u00e0 des fins de marketing direct. Cela permet \u00e0 So Buzzy BV d’informer les clients de ses activit\u00e9s et de ses statistiques \u00e0 intervalles r\u00e9guliers. Si les clients ne souhaitent pas que leurs donn\u00e9es soient utilis\u00e9es \u00e0 cette fin, ils peuvent nous le faire savoir \u00e0 l’adresse info@sobuzzy.be. Ces donn\u00e9es personnelles ne seront en aucun cas transf\u00e9r\u00e9es \u00e0 des tiers.<\/p>\n En aucun cas ces donn\u00e9es personnelles ne seront transf\u00e9r\u00e9es aaSo Buzzy BV se r\u00e9serve le droit de modifier cette politique de confidentialit\u00e9 \u00e0 tout moment et ce, conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 8 d\u00e9cembre 1992 sur la protection de la vie priv\u00e9e. Le client dispose toujours d’un droit l\u00e9gal de compl\u00e9ter, corriger ou supprimer tout ou partie de ses donn\u00e9es personnelles. So Buzzy BV s’engage \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 la demande du client dans un d\u00e9lai de 15 jours ouvrables. Le client peut envoyer \u00e0 So Buzzy BV une demande \u00e9crite \u00e0 cet effet par courrier ou par e-mail.<\/p>\n Le client a le droit, lorsqu’il prouve son identit\u00e9, de recevoir les informations n\u00e9cessaires concernant le traitement autour de sa personne sur simple demande. Le client peut toujours corriger les donn\u00e9es erron\u00e9es ou incompl\u00e8tes par courrier ou par e-mail.<\/p>\n Article 10. R\u00e9solution des litiges<\/strong><\/p>\n Tout accord entre So Buzzy BV et le client est r\u00e9gi par le droit belge. Tout accord entre So Buzzy BV et le client est r\u00e9gi par le droit belge. Les tribunaux de l\u2019arrondissement judiciaire de Leuven sont exclusivement comp\u00e9tents pour conna\u00eetre des litiges relatifs au pr\u00e9sent accord.<\/p>\n So Buzzy BV<\/strong><\/p>\n Si\u00e8ge de l’entreprise<\/p>\n Vondelweg 30<\/p>\n 3118 Werchter<\/p>\n <\/p>\n Bureau<\/p>\n Stationsstraat 185 bus 0102<\/p>\n 3110 Rotselaar<\/p>\n <\/p>\n BTW BE0502.544.528<\/p>\n IBAN BE08 7512 0630 6613<\/p>\n [\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Conditions g\u00e9n\u00e9rales So Buzzy BV BE0502.544.528 Dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, les deux parties sont d\u00e9sign\u00e9es ci-apr\u00e8s par \u00a0\u00bb So Buzzy BV \u00ab\u00a0, l’agence de communication et \u00e9diteur des conditions, et par \u00a0\u00bb Client \u00ab\u00a0, le client de So Buzzy BV ou l’utilisateur final d’un service de So Buzzy BV. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s’appliquent dans leur int\u00e9gralit\u00e9 \u00e0 toutes les factures \u00e9mises par So Buzzy BV et \u00e0 tous les contrats conclus par le client avec So Buzzy BV, sous r\u00e9serve de l’acceptation d’un devis. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales remplacent et pr\u00e9valent sur toutes conditions g\u00e9n\u00e9rales contraires du client. Si une ou plusieurs dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales deviennent caduques, les autres dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales restent d’application. Dans ce cas, les parties se consulteront pour convenir de dispositions de remplacement, en s’appuyant autant que possible sur l’objet et le champ d’application de la disposition initiale. Article 1 Offres Tous les devis de So Buzzy BV sont bas\u00e9s sur les informations fournies par le client. 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